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Marques déposées par la société SC du CHATEAU ARNAUTON
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CHATEAU de MONTAHUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU de MONTAHUT
SC du CHATEAU ARNAUTON, Société Civile

Numéro de dépôt :
4001763
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/04/2023
CHATEAU de MONTAHUT de SC du CHATEAU ARNAUTON

Présentation de la marque CHATEAU de MONTAHUT

Déposée le 26 avril 2013 par la société SC du CHATEAU ARNAUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU de MONTAHUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la société SC du CHATEAU ARNAUTON domicilié(e) Arnauton - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 816 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC du CHATEAU ARNAUTON, Mme DUTOT Fabienne domicilié(e) Arnauton - 33126 - FRONSAC - France.

La marque CHATEAU de MONTAHUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001763.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU de MONTAHUT est expirée depuis le 26 avril 2023.

SC du CHATEAU ARNAUTON a également déposé les autres marques suivantes : Château ARNAUTON


SC du CHATEAU ARNAUTON, Société Civile - Arnauton - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 344816871


SC du CHATEAU ARNAUTON, Mme DUTOT Fabienne - Arnauton - 33126 - FRONSAC - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Fronsac ”.